Droits des passagers aériens

 Introduction

Lorsque vous voyagez en avion vos droits sont protégés, encore faut il savoir où vous allez. En europe bien en avance sur le sujet la reglementation est stricte nous y reviendront, internationalement les conventions de Montreal serait sensées vous protéger à la condition que le pays soit signataire. C'est donc une jungle ou il est trés difficle de se retrouver. En europe la législation vous assure des droits fondamentaux pour tous les pays qui la composent, sauf l'angleterre dans quelques mois. A noter aussi que tous les mois une liste noire de compagnies non autorisées en Europe est publiée. Il s'agit presque exclusivement de compagnies africaines et quelques unes du sud est asiatiques.

Handicapés

handicap aérien

Dans l'EU toutes discriminations concernant votre nationalité handicaps,religion etc... est interdites. Personne ne peut vous refuser l'embarquement sauf si ce dernier est impossible a cause d'un non respect de la sécurité ou de la taille de l'avion et de ses portes.

Si l'embarquenet vous est refusé pour les causes ci dessus vous avez droit a un remboursement integral ou éventuellement un réacheminement.

Attention dans certains cas le transporteur peut vous obliger a une personne assistante. Un prix réduit sera proposé a cette derniére.

Vous jouierez d'une assistance gratuite dans tous les aeroports de l'UE y compris pendant le vol.


Informations

bouique mms

Si vous partez d'un aéroport de l'union européenne, les conditions générales applicables doivent vous être impérativement annoncer a savoir: le prix final, non content, d'être indiqué doit comporter tous les frais, taxes et charges éventuelles.

Attention les compagnies ne respectant pas cette charte ne peuvent pas pratiquer leus activités dans l'union européenne.

Refus d'embarquement annulation ou retard

Dans le cas ci dessus vous auraez droit a une assistance par exemple boissons,repas et même une chambre d'hôtel selon la gravité et eventuellement d'un transport aller retour jusqu'a votre lieu de séjour ou de vacances. L'assistance devra être dispo a partir de 2 heures aprés la date fixée pour les vols de 1500 kms minimum, 3 heures de 1500 à 3000 kms et de 4 heures pour les vols de plus de 3500 kms même en dehors de la communauté européenne.

Remboursement

jeux en avion

En cas d'annulation de vol ou de refus d'embarquement vous aurez deux choix: réacheminement différent ou remboursement du prix de votre billet. Un réacheminement devra se faire dans les même conditions que votre vol initial. Le remboursement du prix du billet, souvent forfaitaire, a votre demande s'appliquera selon la longueur de votre vol a savoir:

600 euros par personne pour les vols internationaux

400 euros par personne pour les vols européen

200 euros par personne vols nationaux

Attention de bien reclamer pour le nombre de personnes de votre voyage.

Cette indemnisation ne s'appliquera pas si vous avez été prévenu 14 jours avant le vol ou que vous n'avez pas pu être réacheminé dans des delais raisonnables sur votre lieu de séjour. Un autre cas fait actuellement polémique quand votre compagnie peut prouver que cette annulation est due a des circonstances extraordinaires?

Responsabilités autres

bagages avioneurs

Une compagnie aérienne peut être tenue pour responsable d'un accident corporel survenu a bord. Il en est de même pour la perte, le retard ou les dommages causés aux bagages.

Une compensation vous sera proposée si vous deposer une réclamation auprés de votre compagnie dans un délai de 7 jours pour les bagages endommagés et 21 jours s'ils arrivent en retard ou sont perdus.

Dans tous les cas votre réclamation sera faite par courrier recommandé avec accusé de reception.

Dans tous les cas il sera utile que votre plainte soit déposée dans le pays où l'incident a eu lieu

Informations supplémentaires: (faites un copier coller)

Le site par excellence: ec.europa./eu/passenger-rights  ainsi que :  ec.europa.eu/consomers//ecc/